Justice environnementale, le droit de respirer un air pur

Le mouvement pour la justice environnementale est un processus inexorable dans le monde. L’humanité se défend et élève sa propre voix pour améliorer et maintenir un environnement sain et salutaire, qui ne limite pas l’avenir des personnes.

Alors que notre bien-être dépend par essence des modes de vie que nous adoptons en particulier, un nouveau type de conscience collective s’est développé depuis les années 1970 grâce à la reconnaissance juridique des actions en justice environnementale. Cette considération promeut le droit fondamental des personnes à jouir et à conserver un environnement propre, sain et salutaire. En particulier, au sein des communautés visées par les plus importantes conditions d’inégalité, celles-ci étant en effet les plus proches et les plus exposées aux sources de pollution.

La justice environnementale défend l’équité sociale et environnementale par un recours aux obligations légales. Elle fait appel à des droits fondamentaux de l’être humain, tel que la jouissance du bien commun que constituent l’environnement et les services rendus par les écosystèmes. Les impacts négatifs de la crise environnementale, tel que le manque d’air sain, affectent directement de nombreux groupes humains, ainsi que la biodiversité des écosystèmes planétaires.

La justice environnementale associe à un mouvement social actuel, une règlementation administrative adoptée par les organismes gouvernementaux et intégrée à la législation. Il s’agit d’un outil contraignant qui, grâce à des résolutions juridiques fondées sur le droit de l’environnement à l’échelle locale, régionale et mondiale, détermine les injustices faites au bien commun qui nécessitent réparation.

Ces actions de pollution de l’environnement supposent un manquement à la responsabilité quant aux obligations légales en vigueur. Elles constituent une menace pour la santé des personnes et leur environnement et entravent le progrès social équitable et durable.

Qu’est-ce que la justice environnementale?

La justice environnementale est un outil juridique qui cherche la façon de traiter et de corriger les inégalités de répartition des bénéfices et des charges environnementales entre les différents groupes sociaux. Cette approche vise à garantir que toutes les personnes, indépendamment de leur origine ethnique ou de leurs facteurs socioéconomiques, aient un accès équitable à un environnement sain et sûr.

Utiliser la justice environnementale permet à chacun, indépendamment de sa situation socio-économique ou géographique, de garantir son droit à jouir d’un environnement sain et à ne pas subir, de façon disproportionnée, les effets négatifs de la pollution.

De même, faire appel à la justice environnementale promeut l’équité, la participation communautaire, la responsabilité et la mise en œuvre de politiques inclusives et justes, qui favorisent un plus grand bien-être, aussi bien pour les personnes que pour la planète.

 

Pourquoi la justice environnementale est-elle importante?

Les conflits liés aux altérations environnementales nuisant aux conditions de vie des personnes augmentent de jour en jour. Ces revendications sociales permettent d’obtenir la reconnaissance du droit de toute personne ou communauté, à jouir d’un environnement sain. Ces mesures juridiques visent à tenir les gouvernements et les entreprises pour responsables de l’impossibilité de jouissance de ces droits humains fondamentaux, tels que respirer un air pur.

La justice environnementale repose sur un principe directeur selon lequel chacun a droit à la protection contre les dommages et les risques environnementaux. Chaque pays et région dispose de ses propres lois et règlementations pour garantir aux citoyens un environnement plus propre et plus sain. Elle est conçue comme « une revendication sociale, un nouveau paradigme donnant certitude et équilibre quant à la répartition des implications environnementales positives ou négatives sur un territoire donné ». (Ramírez S., et al., 2015).

Principes et objectifs de la justice environnementale

La justice environnementale constitue un grand allié des droits de l’homme, chaque personne devant en effet disposer d’un accès équitable aux bénéfices de vivre et de travailler dans un environnement sain, quelle que soit sa classe sociale, son sexe, son origine ethnique ou sa situation géographique.

Parmi les droits au bien commun que suppose l’accès aux ressources naturelles les plus fondamentales, figure la jouissance d’un air pur, sa libre disposition garantissant la santé et le bien-être des personnes et de leurs communautés.

Les principes essentiels poursuivis par la justice environnementale reposent sur :

Équité environnementale

Il s’agit du principe sur lequel repose la justice environnementale. Il dispose qu’aucune communauté, en particulier les plus vulnérables ou marginalisées, ne soit gravement touchée par la pollution de l’air. La justice environnementale soutient que la charge des risques environnementaux doit être répartie de façon juste et que les bénéfices environnementaux, tels que respirer un air pur, doivent être à la portée de tous.

Participation inclusive

La participation active des communautés aux processus de prise de décisions affectant leur environnement est essentielle contre l’injustice environnementale. Ceci inclut les effets de la pollution environnementale sans limite de frontières, comme les altérations de la qualité de l’air.

Les communautés ont le droit légal d’être consultées. Elles doivent de même pouvoir accéder et consulter en toute transparence et clarté, les informations leur permettant de connaître les risques environnementaux auxquels elles sont exposées et les mesures pouvant être développées pour les atténuer.

Prévention et précaution

Le principe de précaution est une considération cruciale dans l’application de la justice environnementale. Dans les situations où il existe un risque d’atteinte à l’environnement ou à la santé humaine, la prise de mesures préventives est nécessaire, même en l’absence de certitude scientifique complète.

Dans le cas de l’accès à un air pur, ce principe s’applique de manière proactive pour réduire les sources de pollution atmosphérique avant la manifestation de leurs effets négatifs dans les communautés.

Responsabilité et reddition de compte

La justice environnementale établit la responsabilité des institutions publiques, des organisations privées et des entreprises, face aux impacts environnementaux provoqués par le développement de leurs activités. Quiconque contribue à la dégradation de l’environnement doit assumer la responsabilité des dommages causés et prendre des mesures de réparation ou d’atténuation.

Le mouvement pour la justice environnementale et le changement climatique

Depuis la signature de l’Accord de Paris en décembre 2015, le nombre de plaintes climatiques, déposées chaque année contre les entreprises de combustibles fossiles dont les émissions altèrent la qualité de l’air respirée par les citoyens, a triplé. Un chiffre confirmé par l’organisation de recherche, de communication et de défense Oil Change International, qui œuvre à la mise en lumière des coûts réels de l’utilisation des combustibles fossiles et à la facilitation de la transition vers des énergies propres.

La relation entre le mouvement pour la justice environnementale et le changement climatique est étroite, et en même temps, complexe.  De même que le mouvement pour la justice environnementale fait face aux inégalités sociales causées par les dommages environnementaux, l’effet du changement climatique amplifie les inégalités environnementales et détériore, de fait, les conditions sociales de nombreuses personnes.

Des phénomènes tels que la hausse des températures, la multiplication des catastrophes naturelles (ouragans, inondations, sécheresses, etc.) et l’élévation du niveau de la mer nuisent déjà aux communautés les plus vulnérables. Ces populations, qui vivent habituellement dans des zones plus exposées à ces impacts ou dépourvues d’infrastructures de protection, disposent également d’une plus faible résilience ou capacité d’adaptation et de rétablissement face aux effets dévastateurs de ces phénomènes, ce qui augmente leurs conditions de pauvreté ou d’exclusion.

De même, le fossé entre pays riches et pays pauvres est creusé par l’inégalité de disposition des ressources naturelles et des technologies nécessaires à l’atténuation des effets du changement climatique.

Bien que constituant une solution globale, les accords internationaux sont souvent dépourvus des mécanismes de financement ou de transfert de technologie suffisants pour aider les pays les plus vulnérables face au changement climatique. Ces accords dépendent presque exclusivement de la volonté d’engagement et de responsabilité des pays signataires.

Les intérêts économiques du secteur industriel et des grandes entreprises l’emportent généralement sur les problèmes environnementaux. Face aux fortes pressions exercées sur les gouvernements afin d’assouplir les réglementations environnementales, des politiques plus strictes, telles que défendues par la justice environnementale, sont nécessaires. Outre l’environnement en général, sa mission vise à défendre la dimension sociale des populations les plus vulnérables, face à l’injustice d’un changement global auquel elles n’ont pas contribué. Une attention particulière à la qualité de l’air doit de même s’y ajouter, son aggravation étant l’une des principales causes de mortalité au niveau mondial.

 

Impact sur les populations et les communautés vulnérables

Les communautés à faibles ressources et les minorités ethniques sont souvent les plus exposées aux polluants environnementaux. Dans leurs environnements de vie, elles ne disposent pas non plus d’espaces verts ni d’un accès garanti aux ressources naturelles de base telles que l’eau potable. Cela souligne l’importance de l’équité environnementale, qui vise à garantir à chacun, les mêmes opportunités de jouir d’un environnement sain.

La justice environnementale se concentre non seulement sur la prévention des dommages environnementaux, mais aussi sur la réparation des dommages déjà causés, en garantissant que les communautés touchées reçoivent la compensation et le soutien nécessaires pour se rétablir et disposer d’un environnement sain.

Exposées à des risques environnementaux liés à leur vie à proximité de sites industriels, de décharges ou de zones urbaines à forte densité de population, ces communautés développent de plus forts taux d’incidence des maladies respiratoires dues à l’exposition aux polluants présents dans l’air. La dégradation de leur état de santé est principalement causée par l’exposition aux particules fines (PM_2,5 et PM₁₀), au dioxyde de soufre, aux oxydes d’azote et à l’ozone.

Des polluants dont la présence contribue à augmenter l’asthme, la bronchite, les maladies pulmonaires chroniques et les affections cardiaques. Les populations les plus vulnérables telles que les enfants, les femmes enceintes et les personnes âgées en sont les premières victimes. Chez l’enfant, il a été confirmé qu’ils augmentent la mortalité infantile et affectent également le développement de problèmes cognitifs et la dégradation de leur développement neurologique.

Exemples d’injustice environnementale

De nombreuses situations environnementales dans différents endroits du monde, ont malheureusement déjà poussé les communautés à recourir à la justice environnementale pour réclamer leur droit à un environnement sain.

Voici quelques-uns des plus notables exemples dans le monde :

Extraction pétrolière en Amazonie équatorienne

Les déchets déversés par la compagnie pétrolière Texaco (par la suite acquise par Chevron) en Amazonie équatorienne entre 1964 et 1992 ont généré une pollution du sol, de l’air et de l’eau dans une grande zone de forêt. Son altération environnementale a frappé les communautés indigènes et paysannes, sous la forme d’affections respiratoires et autres maladies cardiopulmonaires. Celles-ci ont déposé une plainte en 1993 pour violation de leur droit à vivre dans un environnement sain.

Malgré les preuves apportées dans cette affaire connue sous le nom de « Tchernobyl de l’Amazonie », ce cas a été l’un des plus longs et des plus emblématiques de la justice environnementale en Amérique latine, et est toujours ouvert à ce jour.

Raffinerie de pétrole de Richmond, Californie

Les émissions de cette grande raffinerie, exploitée par Chevron depuis le début du XXe siècle dans la ville californienne de Richmond, ont causé de graves problèmes de pollution de l’air. Elles sont à l’origine d’un fort taux d’incidence des maladies respiratoires au sein de la population locale. Ces maladies ont principalement touché les communautés à faibles ressources (afro et latino-américaines), qui vivent à proximité du site pétrolier.

Le nuage toxique provoqué par une explosion au sein de la raffinerie en 2012 et qui a touché des milliers de riverains, a incité les communautés locales et les groupes de défense environnementale à se réunir pour poursuivre la compagnie pétrolière pour violation de la règlementation sur la qualité de l’air. Si la compagnie pétrolière s’est engagée à améliorer la raffinerie afin de réduire ses émissions toxiques dans l’atmosphère, les conflits se poursuivent encore aujourd’hui.

Ville minière dans les Andes péruviennes

La justice environnementale a permis d’obtenir en 2020, la reconnaissance de la violation par le gouvernement péruvien, des droits des habitants de La Oroya, une communauté andine considérée comme l’un des endroits les plus pollués de la planète. Une pollution provenant de l’activité minière voisine, à l’origine d’une altération de la qualité de l’air par l’émission de métaux tels que le plomb, l’arsenic et le cadmium. Leurs particules sont ainsi transportées par l’air et déposées en fortes concentrations dans les espaces extérieurs tels que les parcs, les rues et les aires de jeux des écoles, faisant des enfants les plus grandes victimes de leur ingestion.

« La décision de la Cour interaméricaine est le jugement le plus ferme et le plus complet jamais rendu par un tribunal régional des droits de l’homme. Elle a non seulement apporté la justice environnementale dont la population de La Oroya au Pérou avait tant besoin, mais elle a également créé un précédent vital qui sera utilisé par les citoyens, les communautés, les tribunaux et les défenseurs des droits humains environnementaux du monde entier. » David Boyd, rapporteur spécial des Nations Unies sur les droits de l’homme et l’environnement.

Qualité de l’air à New Delhi

C’est dans la capitale fédérale de l’Inde que se trouve l’une des pires qualités d’air respiré au monde. Cette situation résulte de la combinaison de facteurs tels que les brûlis agricoles, la circulation, une haute industrialisation et des émissions de centrales thermiques. La pollution de l’air a entraîné une crise de santé publique avec l’exposition quotidienne de millions de personnes à des niveaux dangereux de particules fines (PM_2,5 et PM₁₀).

En 2015, l’ONG Environmental Pollution (Prevention and Control) Authority a pour cela intenté une action judiciaire, en association avec une représentation citoyenne. Toutes deux exigent des mesures immédiates de réduction de la pollution de l’air et de protection de la santé des citoyens. Elles ont notamment demandé la fermeture de sites industriels, la réduction de l’utilisation des véhicules privés et l’arrêt des brûlis agricoles.

Si la Cour suprême indienne a imposé des mesures telles que l’interdiction des vieux véhicules diesel, la promotion de carburants plus propres et la limitation des brûlis agricoles, la pollution reste un problème chronique à Delhi et les communautés continuent de faire pression pour des solutions plus efficaces.

Pollution chimique en Ontario, Canada

Connue sous le nom de « Chemical Valley », la ville canadienne de Sarnia abrite l’une des plus grandes concentrations d’installations pétrochimiques. Dans cette région, la pollution de l’air est un grave problème depuis des décennies, affectant principalement les communautés indigènes Aamjiwnaang, dont les membres souffrent de taux élevés d’asthme et autres problèmes respiratoires, en raison de leur exposition continue aux polluants atmosphériques.

En 2011, les communautés indigènes soutenues par des organisations environnementales ont intenté une action en justice contre les industries et le gouvernement de l’Ontario pour violation de leurs droits à disposer d’un environnement propre et sûr pour leur santé. L’affaire a mis en évidence les disparités dans la répartition de la pollution de l’air et l’absence de protection pour les populations les plus vulnérables.

Le jugement a obligé l’intensification de la surveillance de la qualité de l’air dans la région, ainsi que la mise en place de mesures de réduction des émissions industrielles. Les communautés autochtones continuent toutefois d’exiger une solution à long terme et des réglementations plus importantes.

En conclusion, alors que certaines affaires menées en justice environnementale ont permis d’extraordinaires avancées dans la défense du bien commun qu’est l’environnement, d’autres reflètent la difficulté de mise en œuvre de changements structurels à long terme. La justice environnementale demeure toutefois un front de lutte important pour garantir le droit de tous à jouir d’un environnement sain.

Défis et limites de la justice environnementale

Le droit environnemental est le fondement sur lequel repose la promotion de la justice environnementale. Des lois et des règlementations permettent l’établissement de normes dont l’application vise à prévenir les dommages environnementaux, et ainsi à protéger les ressources naturelles. Il s’agit de décisions qui, prises dans le domaine juridique de l’environnement, s’avèrent essentielles pour garantir que les activités humaines ne nuisent pas à l’environnement et préserver de fait, la santé des personnes et le bon état des écosystèmes et de leurs habitats.

La mise en œuvre de ces lois et règlementations n’est toutefois pas toujours équitable, ce qui peut induire des situations d’injustice environnementale manifeste.

La justice environnementale fait face à plusieurs défis et limites qui compliquent la réalisation de ses objectifs fondamentaux. Voici quelques-uns de ses principaux problèmes :

Inégalité sociale et économique

Les communautés marginalisées et à faibles ressources sont les plus vulnérables face aux impacts de la dégradation environnementale, comme la pollution de l’air. Et ce, parce qu’elles vivent généralement à proximité des usines, des routes et des décharges, zones où les niveaux de pollution ont tendance à être plus élevés.

La rareté des ressources économiques et de l’accès au pouvoir politique de ces communautés limitent leur capacité à exiger une meilleure qualité environnementale. En outre, la priorité donnée aux intérêts économiques sur la santé publique par de nombreuses politiques gouvernementales, perpétue et même accroît ces inégalités.

Accès inégal à l’information

Pour la justice environnementale, l’accès à des informations exactes et transparentes sur les risques environnementaux et la qualité de l’air n’est pas toujours équitable. Dans de nombreuses régions, les communautés les plus touchées ne disposent pas de l’éducation et des ressources socio-économiques nécessaires pour accéder et comprendre la portée des problèmes environnementaux auxquels elles sont confrontées.

En plus de ne pas disposer des informations essentielles, ces communautés n’ont pas non plus les moyens de connaître la législation applicable et les voies légales de recours environnementaux par lesquelles promouvoir des actions visant à résoudre leur situation de risque environnemental.

Absence de participation aux décisions

Les décisions relatives aux politiques environnementales, à l’utilisation des sols ou à l’emplacement des sites industriels sont souvent prises sans consultation appropriée des communautés locales, en particulier des plus vulnérables.

L’exclusion des voix des communautés concernées lors des processus de planification et de prise de décisions est une importante barrière à la réalisation de la justice environnementale. Sans une représentation adéquate, les politiques sont susceptibles de favoriser les acteurs économiques au détriment des communautés locales, contribuant ainsi à aggraver les inégalités et donc l’exposition aux risques environnementaux.

Défauts d’application des lois et des réglementations environnementales

Bien que de nombreux pays disposent de lois et de règlementations environnementales, celles-ci ne sont pas toujours appliquées efficacement.  Sans une mise en œuvre effective des politiques de protection de l’environnement, les pollueurs ne subissent pas les conséquences juridiques de leurs actes nuisant à l’environnement.

Inégalité entre générations

Le recours de nombreux jeunes à la justice environnementale montre que les générations futures n’ont pas leur mot à dire dans les décisions environnementales prises aujourd’hui. Ces générations seront cependant les plus touchées par les problèmes environnementaux résultant de la pollution actuelle, tels que la dégradation de la qualité de l’air et les effets du changement climatique.

Un héritage pour les générations futures qui se manifeste déjà comme un grave problème environnemental causé par les politiques de vision à court terme actuelles, qui privilégient le développement et la croissance économique à la durabilité.

Démontrer la causalité des dommages environnementaux

Dans de nombreuses situations, il s’avère difficile de prouver les dommages causés par la pollution à l’environnement et à la santé des personnes et des écosystèmes. À cette situation compliquée s’ajoutent les effets à long terme issus de différentes sources de pollution et le temps de manifestation des dommages causés aux communautés afin de pouvoir constituer une preuve admise devant un tribunal de justice.

En résumé, la justice environnementale est un outil fondamental pour parvenir à une société plus équitable et durable. Elle ne se concentre pas uniquement sur la protection de l’environnement, mais prône également l’équité d’accès aux ressources naturelles et à la justice sociale. Elle fait toutefois face à de nombreux défis et limites interdépendants, qui ne pourront être surmontés que par le renforcement des cadres juridiques, de la participation sociale et de la promotion d’une plus grande conscience du lien étroit entre environnement et droits de l’homme.

Comment Kunak soutient et améliore la justice environnementale?

Pour renforcer la justice environnementale, une entreprise technologique spécialisée dans les solutions de surveillance environnementale telles que Kunak Technologies, fournit des outils permettant de mesurer et de gérer la qualité de l’air de manière précise et accessible. Il s’agit d’un moyen de promouvoir l’équité en contribuant à la réduction des inégalités environnementales et sociales en même temps, grâce au faible coût des capteurs de qualité de l’air utilisés dans les stations de surveillance.

La contribution de Kunak à la justice environnementale repose sur des principes qui lui sont liés :

Surveillance de la qualité de l’air en temps réel

Avec des stations de surveillance portables pouvant être installées dans de nombreux endroits, y compris les zones les plus reculées et inaccessibles comme les océans et les volcans, il est possible de connaître précisément les niveaux de pollution et leurs sources.  Une étape fondamentale pour identifier les inégalités d’exposition aux polluants. Les communautés vulnérables, qui manquent souvent d’informations sur la qualité de l’air, peuvent utiliser ces données pour exiger des mesures correctives ou des politiques plus justes grâce à la justice environnementale.

Accès aux données environnementales

La technologie Kunak démocratise l’accès à des informations environnementales précises et en temps réel. Les communautés touchées, les organisations non gouvernementales et les gouvernements locaux peuvent ainsi prendre des décisions éclairées, basées sur les preuves issues de l’analyse des données recueillies. Cela s’avère particulièrement précieux dans les régions précédemment dépourvues d’infrastructures de surveillance ou ayant des difficultés à les obtenir, comme les régions marginalisées ou les communautés à faibles ressources.

Comme cela s’est produit à Córdoba (Colombie), dans les villages situés à proximité de la mine de Las Palmeras, où la pression des habitants a permis l’obtention de l’installation d’un réseau de surveillance de la qualité de l’air pour déterminer l’impact des opérations minières de l’extraction du charbon.

Autonomisation sociale

En offrant des solutions peu coûteuses et faciles à mettre en œuvre, Kunak permet à toute communauté de collecter ses propres données sur la qualité de l’air. Cela réduit la dépendance aux autorités locales ou aux grandes entreprises, en donnant aux citoyens les moyens d’agir et de défendre leur droit à vivre dans un environnement sain.

Détection précoce des risques environnementaux

La détection précoce d’événements environnementaux critiques, tels que des niveaux élevés de pollution atmosphérique pouvant générer des risques immédiats pour la santé publique, facilite la mise en œuvre rapide de mesures préventives ou correctives grâce à une technologie activant des alertes en temps réel.

Transparence et responsabilité

La reconnaissance internationale et les critères d’homologation des cartouches intelligentes Kunak assurent un contrôle fiable des mesures tout au long du cycle de vie de chaque capteur, ce qui fait de Kunak AIR la solution la plus durable et la plus transparente pour la gestion de la qualité de l’air.

Les entreprises et les gouvernements qui mettent en œuvre ces systèmes de surveillance, se conforment non seulement aux réglementations environnementales, mais se montrent également plus responsables envers les communautés exigeant un environnement sain. Cela soutient la justice environnementale en encourageant les institutions à être plus responsables et transparentes.

Mise en œuvre des politiques publiques

Pour traiter les causes et les conséquences de la pollution de l’air par la mise en œuvre de politiques publiques, comme exigé par la justice environnementale, la technologie de surveillance de la qualité de l’air de Kunak constitue un allié parfait, en permettant le strict respect des réglementations légales établies.

Pour résumer, en détectant les inégalités sociales d’exposition aux polluants atmosphériques, Kunak facilite une action immédiate et efficace, en permettant d’accéder aux données et de prendre les décisions éclairées découlant de leur analyse, pour atténuer les effets de la pollution environnementale. La réduction des émissions de polluants permet de se conformer aux normes internationales en matière de qualité de l’air, qui garantissent un environnement sain pour les personnes.

Références

• Chowkwanyun, M. Environmental Justice: Where It Has Been, and Where It MIght Be Going. Annual Review of Public Health Volume 44, 93-111, 2023. https://doi.org/10.1146/annurev-publhealth-071621-064925
• Ramírez, S. J., Galindo, M. G., & Contreras, C. (2015). Justicia ambiental: Entre la utopía y la realidad social. Culturales, 3(1), 225-250. http://www.scielo.org.mx/scielo.php?script=sci_arttext&pid=S1870-11912015000100008&lng=es&tlng=es
• Banzhaf H.S., Ma, L., and Timmins, C. Environmental Justice: Establishing Causal Relationships. Annual Review of Resource Economics Vol. 11:377-398, 2019. https://doi.org/10.1146/annurev-resource-100518-094131
• Schlosberg, D. and Collins L.B. From environmental to climate justice: climate change and the discourse of environmental justice. WIREs Climate Change Volume 5, Issue 3, 359-374. May/June 2014. https://doi.org/10.1002/wcc.275